Compte rendu séance des conseils municipaux
Dans un délai d’une semaine, la liste des délibérations examinées lors de la séance du conseil municipal est affichée à la mairie et mise en ligne sur le site Internet de la commune.
Les délibérations prises par le Conseil municipal sont publiées sur support papier au siège de la mairie.
Le procès-verbal est approuvé par le Conseil municipal lors de la séance suivante et est consultable sur le site Internet de la commune une semaine après son approbation.
ANNÉE 2024
Séance du 15 janvier
Délibérations examinées en séance du 15 janvier 2024
Procès-verbal de séance du 15 janvier 2024
Procès-verbal de séance du 15 janvier 2024 (modification délibération 2024-012)
Séance du 25 mars
Délibérations examinées en séance du 25 mars 2024
Procès-verbal de séance du 25 mars 2024
Séance du 27 mai
Délibérations examinées en séance du 27 mai 2024
Procès-verbal de séance du 27 mai 2024
Séance du 1 juillet
Délibérations examinées en séance du 1 juillet 2024
ANNÉE 2023
Séance du 16 janvier
Délibérations examinées en séance du 16 janvier 2023
Procès-verbal de séance du 16 janvier 2023
Séance du 22 février
Délibérations examinées en séance du 22 février 2023
Procès-verbal de séance du 22 février 2023
Séance du 20 mars
Délibérations examinées en séance du 20 mars 2023
Procès-verbal de séance du 20 mars 2023
Séance du 24 avril
Délibérations examinées en séance du 24 avril 2023
Procès-verbal de séance du 24 avril 2023
Séance du 9 juin
Délibérations examinées en séance du 9 juin 2023
Séance du 26 juin
Délibérations examinées en séance du 26 juin 2023
Procès-verbal de séance du 26 juin 2023
Séance du 11 septembre
Délibérations examinées en séance du 11 septembre 2023
Procès-verbal de séance du 11 septembre 2023
Séance du 9 octobre
Délibérations examinées en séance du 9 octobre 2023
Procès-verbal de séance du 11 septembre 2023
Séance du 13 novembre
Délibérations examinées en séance du 9 octobre 2023
Procès-verbal de séance du 11 septembre 2023
Séance du 11 décembre
Délibérations examinées en séance du 11 décembre 2023
Procès-verbal de séance du 11 décembre 2023
ANNÉE 2022
Compte rendu séance du 17 janvier 2022
Compte rendu séance du 21 février 2022
Compte rendu séance du 25 mars 2022
Compte rendu séance du 29 avril 2022
Compte rendu séance du 23 mai 2022
Compte rendu séance du 27 juin 2022
Délibérations examinées en séance du 2 septembre
Compte rendu séance du 2 septembre 2022
Délibérations examinées en séance du 3 octobre
Compte rendu séance du 3 octobre 2022
Délibérations examinées en séance du 7 novembre
Compte rendu séance du 7 novembre 2022
Délibérations examinées en séance du 15 décembre
Compte rendu séance du 15 décembre 2022
Année 2021
Compte rendu séance du 11 janvier 2021
Compte rendu séance du 12 février 2021
Compte rendu séance du 22 mars 2021
Compte rendu séance du 17 mai 2021
Compte rendu séance du 6 juillet 2021
Compte rendu séance du 16 septembre 2021
Compte rendu séance du 8 octobre 2021
Année 2020
Compte rendu séance du 21 décembre 2020
Compte rendu séance du 7 décembre 2020
Compte rendu séance du 6 novembre 2020
Compte rendu séance du 2 octobre 2020
Compte rendu séance du 11 septembre 2020
Compte rendu séance du 26 juin 2020
Compte rendu séance du 26 mai 2020